Tout fidèle lecteur ominilogiste n'a sans doute pas découvert un trésor dans son jardin, mais aucun d'entre eux ne peut certifier que cela ne lui arrivera jamais⁽¹⁾.

Un trésor, d'ailleurs d'une valeur qui peut être fort variable, est « une chose cachée ou enfouie sur laquelle personne ne peut justifier sa provenance, et qui est découverte par le pur effet du hasard », comme le stipule l'article 716 du Code Civil.

Les choses peuvent être simples, … ou un peu moins ! Si l'inventeur du trésor (celui qui le découvre en terme juridique) est propriétaire du terrain, la lecture du premier alinéa de l'article sus-cité le rassurera : il est propriétaire du bien…
Si le terrain appartient à un tiers, il leur faudra partager par moitié le bien, à parts égales.

Mais l'appât du gain aidant, les choses sont parfois bien moins simples… Quid de la découverte par plusieurs personnes (une équipe sur un chantier…), ou l'utilisation d'un détecteur de métaux permet elle de prétendre que la découverte est l'effet du hasard ? Il faut alors s'en remettre à une décision de Justice ; et sous réserve que le légitime propriétaire pouvant prouver sa possession ne se manifeste pas, le droit de propriété étant imprescriptible…

Il existe enfin des législations particulières, telle que la loi du 24 novembre 1961 pour la découverte des épaves maritimes dans les eaux territoriales…

Pour les découvertes dans les eaux internationales, les juridictions internationales peuvent alors s'en donner à cœur joie et les parties déployer des… trésors de mauvaise foi pour revendiquer le butin selon divers critères (nationalité du pavillon du bateau, propriétaire du bien avant son engloutissement, nationalité de l'inventeur, etc)…

Mais pour faire plus simple, contentez vous dans un premier temps de découvrir le trésor dans votre jardin !

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1. ⁽¹⁾ ↑ C'est d'ailleurs tout le mal qu'on lui souhaite !