Le droit d'auteur est un droit de propriété qui couvre toute création intellectuelle, qu'elle soit littéraire (romans, site web, etc.) ou un œuvre d'art comme la peinture, la sculpture ou encore la photographie). Ce droit s'applique aussi aux logiciels informatiques. Bref, absolument tout ce que vous concevez.
Toutefois, cette notion comporte deux points importants : l'œuvre doit être originale et personnelle (le plagiat est punissable par la loi, parfois sévèrement selon la gravité des faits).

Mais alors, comment partager une œuvre sans perdre pour autant ses droits ?
Cette notion de propriété étant large, sur Internet, elle comprend des licences(1) dites « libres » qui permettent de partager l'œuvre avec autrui sous réserve de certaines conditions définie par le propriétaire durant le choix de la licence.

Une licence libre s'articule autour de quatre points :

  1. La possibilité d'utiliser l'œuvre ; le propriétaire de l'œuvre peut accepter d'en voir l'utilisation pour tous les usages.
  2. La possibilité de modifier l'œuvre ; c'est un droit de modifier l'œuvre du propriétaire, sans obligation d'en demander une autorisation. Toutefois, il est fréquent que le propriétaire autorise la modification sous réserve d'en faire valoir la paternité(2).
  3. La redistribution de l'œuvre ; l'utilisateur est libre de redistribuer l'œuvre modifiée selon ses désirs si cela a été au préalable autorisé par le propriétaire.
  4. La liberté de publication ; l'utilisateur est évidemment libre de publier l'œuvre modifiée sans autorisations du propriétaire.

La présence de ces droits dans les conditions de ces licences n'est pas une coïncidence. Le but de ces licences est de permettre le partage universel de l' œuvre. Sur Internet, l'œuvre la plus utilisée du grand public reste l'encyclopédie libre Wikipédia dont le contenu est sous Creative Commons avec une clause de partage à l'identique (CC BY-SA).

Tout cela est bien beau, mais quelle licence choisir ?
Il existe un nombre assez conséquent de licences libres offrant une vaste gamme de droits et d'obligations et donc une meilleure flexibilité. Le choix final dépendra donc des souhaits du propriétaire, que ce soit par rapport à l'utilisation commerciale de celle-ci ou à l'autorisation (ou non) de la modification, etc.


  1. (1) Les licences libres sont, comme les licences propriétaires, des contrats et ont ainsi force de loi.
  2. (2) La paternité est l'obligation de reconnaître l'auteur original de l'œuvre et d'attribuer l'œuvre de la manière indiquée par l'auteur.