La page des catégories

Droit

Sciences Humaines Droit

Articles dans Droit

Le handicap, ou l'égalité originelle

Le handicap, ou l'égalité originelleQuelle est l'origine du terme « handicap » ?

Par

Lire la suite…

Le propriétaire d'un trésor découvert ; une pépite d'article…

Le propriétaire d'un trésor découvert ; une pépite d'article...À qui appartient un trésor trouvé ?

Par

Lire la suite…

Il neige ! Merveilleux ! Mais qui déneigera mon trottoir ?

Il neige ! Merveilleux ! Mais qui déneigera mon trottoir ?La neige fait son retour ! Mais qui déneigera mon trottoir ?

Par

Lire la suite…

L'étiquetage des produits chimiques évolue…

L'étiquetage des produits chimiques évolue....Quelles sont les nouvelles normes pour représenter les dangers sur les emballages ?

Par

Lire la suite…

Les lois fondamentales du Royaume de France

Les lois fondamentales du Royaume de FranceQuelles lois sont suivies même par les rois de France ?

Par

Lire la suite…

Halte aux idées reçues ! Le système pénal américain

Halte aux idées reçues ! Le système pénal américainQuelles différences entre un procureur américain et français ?

Par

Lire la suite…

Une famille chaleureuse

Une famille chaleureuseComment calculer les degrés de parenté ?

Par

Lire la suite…

L'excommunication des insectes

L'excommunication des insectesPeut-on excommunier des insectes ?

Par

Lire la suite…

Le tueur de Jésus

Le tueur de JésusMais qui donc a tué Jésus ?

Par

Lire la suite…

Les lettres de cachet

Les lettres de cachetQuelle réalité derrière les mystérieuses lettres de cachet ?

Par

Lire la suite…

Tutelle, curatelle, sauvegarde de Justice

Tutelle, curatelle, sauvegarde de JusticeComment la loi protège-t-elle en cas d'importante faiblesse physique ou mentale ?

Par

Lire la suite…

Les licences libres

Les licences libresQuelles sont les caractéristiques fondamentales d'une licence libre ?

Par

Lire la suite…

Droit de retrait

Droit de retraitÀ quelle occasion et comment s'emploie le droit de retrait ?

Par

Lire la suite…

Le Code Hays et cette *BIIIP* de censure !

Le Code Hays et cette *BIIIP* de censure !Pourquoi les films américains du vingtième siècle sont-ils si politiquement corrects ?

Par

Lire la suite…

Comment peut on perdre ses droits civiques ?

Comment peut on perdre ses droits civiques ?Dans quels cas est-on destitué de plusieurs droits civiques fondamentaux ?

Par

Lire la suite…

La tontine de ma tante ou de ton tonton

La tontine de ma tante ou de ton tontonQu'est ce qu'une clause tontinière ?

Par

Lire la suite…

Arrhes et acomptes

Arrhes et acomptesComment différencier arrhes et acomptes ?

Par

Lire la suite…

Meurtres en série…

Meurtres en série...Comment différencier meutre et assassinat ?

Par

Lire la suite…

Les règles de la guerre

Les règles de la guerreOn ne le croirait pas ainsi, mais la guerre suit des règles strictes. Lesquelles ?

Par

Lire la suite…

L'Inquisition médiévale : mythe et réalité

L'Inquisition médiévale : mythe et réalitéL'inquisition médiévale était-elle aussi aggressive qu'on nous le fait croire ?

Par

Lire la suite…

Nul n'est censé ignorer la loi

Nul n'est censé ignorer la loiDoit-on réellement connaître toutes les lois ?

Par

Lire la suite…

Le vote par procuration

Le vote par procurationQuelle est la procédure pour voter par procuration ?

Par

Lire la suite…

La guillotine

La guillotineQu'est-ce que la guillotine ?

Par

Lire la suite…

La presciption pénale

La presciption pénaleQu'est ce que la presciption pénale ? Quelle est son utilité ?

Par

Lire la suite…

Mais à qui appartient le mur ?

Mais à qui appartient le mur ?À qui appartient le mur séparant deux propriétés ?

Par

Lire la suite…

Vous avez un mandat de perquisition ?

Vous avez un mandat de perquisition ?Y a-t-il besoin d'un mandat lors d'une perquisition en France ?

Par

Lire la suite…

Mourir et re-mourir

Mourir et re-mourirQue dit le droit si on tente d'assassiner une personne qui est déjà morte ?

Par

Lire la suite…