Tout fidèle lecteur omnilogiste n'ignore rien de l'origine de la plaque minéralogique.

On peut toutefois aujourd'hui étendre la réflexion au système d'immatriculation des Véhicules applicable depuis avril 2009, appelé SIV, en remplacement de l'ancien système dit FNI (Fichier National des Immatriculations) avec sa série de chiffres, deux lettres suivies du numéro de département.

plaques immatriculation

Le nouveau système institue donc les deux lettres, trois chiffres, deux lettres(1), avec un tiret entre chaque série, pour éviter la confusion avec d'autres pays européens (Italie, Albanie, …). Le numéro est attribué au véhicule pour toute sa durée de « vie ». À propriétaires successifs, numéro unique.

consulaires

Qui plus est, ce système est maintenant général : tous les véhicules sont concernés. Les véhicules diplomatiques (ambassade, consulat, même si le fond de plaque reste alors de couleur verte), ou les transits temporaires, au fond rouge, comme les véhicules des Domaines (Police, Gendarmerie, Justice, …) perdent leur immatriculation spécifique (une lettre pour administration concernée, suivie du département d'affectation, puis du numéro d'ordre).

plaque police

Les immatriculations temporaires avec les plaques garagistes en W disparaissent aussi, même si les lettres WW sont encore utilisées en début de plaque dans le nouveau système.

Le nouveau système s'applique donc à tous les véhicules neufs immatriculés depuis avril 2009, mais aussi aux véhicules d'occasion lors d'un changement de propriétaire.

Les matheux ne manqueront pas d'indiquer que la formule \([(23 \times 23) - 2] \times 999 \times [(23 \times 23) - 1]\) peut s'appliquer pour déterminer le nombre d'immatriculations disponibles, soit 277 977 744 possibilités. Pour mémoire, ce sont environ 80 millions de véhicules qui changent de propriétaire chaque année, assurant donc plusieurs dizaines d'années de tranquillité.

Sont toujours exclues les lettres ambigües (I, O et U ressemblant à 1, 0 et V) ainsi que les séries SS et WW du bloc de gauche.
Le O a toutefois bénéficié d'une exception historique en février 1992 à l'occasion des Jeux olympiques d'hiver d'Albertville, pour les véhicules officiels des jeux.

Exclus de même, le WW pour des raisons déjà évoquées, et le SS tant à gauche qu'à droite pour des raisons tragiquement historiques. Si « SS » s'est révélé rédhibitoire, KK, PD, PQ, QQ, ou WC sont toutefois toujours autorisés. Et pour mémoire, avec l'ancien système, la préfecture de Haute-Garonne avait exclu la combinaison AZF…

À l'origine, le numéro du département n'apparaissait plus sur la plaque minéralogique. Face à la fronde populaire et aux réactions de certains élus, la possibilité d'affichage a été maintenue sur le bord droit de la plaque. Le choix du département est toutefois arbitrairement libre. Le logo retenu par la Région, sous lequel se trouve le numéro de département, apparait donc sur la partie droite de la place.
Sur la partie gauche doivent apparaître le logo européen et la lettre F.

logos régions

La plaque doit correspondre à des caractéristiques techniques particulières, pour la taille comme pour la lisibilité : caractères noirs sur fond blanc rétroréfléchissant.

L'arrêté du 9 février 2009 en fixe les contraintes. Aucune modification ne peut être apportée à la plaque (y compris en ce qui concerne les logos régionaux…), et seule les coordonnées d'un garagiste peuvent apparaître en liseré sous la plaque, à l'exclusion de toute autre mention, sous peine de l'application de l'article R 317-8 du Code de la Route prévoyant une amende de 3ème classe pour usage de plaque non conforme (45 € pour l'amende forfaitaire minorée, 68 € pour l'amende forfaitaire et 180 € en cas de paiement tardif) et une immobilisation du véhicule avec confiscation de la carte grise jusqu'à régularisation.

Il en est de même pour les motos dont les plaques doivent en outre avoir des dimensions de 17 x 13 cm ou 21 x 13 cm depuis 2009, et toujours 52 x 10 cm pour les automobiles.

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  1. (1) Du moins pour tous les véhicules à moteur de cylindrée supérieure à 50cc.